EN ES DE

Mentions légales

Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes mentions légales du site de Nom de la collectivité. En vous connectant sur ce site, vous en acceptez les présentes modalités.

Sommaire

Propriété du site/Éditeur

Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de :

Nom de la collectivité
adresse complète
40000 nom de la commune
Téléphone : 0987654321

Directeur de publication :

M. Prénom responsable Nom responsable

Hébergement, Graphisme et Développement

Agence landaise pour l'informatique
Maison des Communes
175, place de la Caserne Bosquet
BP 30069
40002 MONT DE MARSAN Cedex

Traitement des données personnelles

Pour remplir ses missions, Nom de la collectivité collecte et traite des données sur ses administrés, et les conserve en tant que de besoin et dans le respect de la réglementation en matière de prescription.

Vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité en vous adressant à Nom de la collectivité, adresse complète, 40000 nom de la commune, en joignant une copie d’une pièce d’identité.

Vous pouvez le contacter pour tout renseignement supplémentaire. Sous réserve d’un manquement aux dispositions ci-dessus, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Crédits et propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, photos, illustrations, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site sont la propriété de Nom de la collectivité ou de tiers ayant donné leur autorisation pour les utiliser. Leur reproduction et utilisation est interdite, sauf autorisation écrite de Nom de la collectivité. Toute demande d'utilisation, de reprise ou de reproduction des contenus du site, doit être adressée à email@aremplir.fr. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La reproduction sur support papier

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier pourra être autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte), citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique pourra être autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés".

La création de liens vers le site Nom de la collectivité

Il est possible de créer un lien hypertexte pointant vers le contenu du site de Nom de la collectivité. La demande doit en être faite auprès de Nom de la collectivité : email@aremplir.fr

L'autorisation pourra être donnée sous réserve de : ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site de Nom de la collectivité ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre. mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Nom de la collectivité se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Erratum

Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus de ce site, des erreurs ou oublis peuvent exister. Merci de les signaler à Nom de la collectivité : email@aremplir.fr.